Modification 2 datée du 29 octobre 2018 apportée à la notice annuelle datée du 25 avril 2018

LES FONDS 3
RESTRICTIONS EN MATIÈRE DE PLACEMENT 10
Dispenses 10
Fonds gérés par un courtier 11
Changements apportés aux objectifs de placement fondamentaux 11
CHANGEMENTS FONDAMENTAUX 12
STRUCTURE DU CAPITAL ET DESCRIPTION DES PARTS 13
Valeur liquidative par part 13
PLACEMENT DANS LES FONDS 16
Modalités d’émission des parts 16
Souscriptions au comptant 17
Plan de paiements préautorisés 17
Plan de retraits automatiques 18
Régimes de revenu différé 18
Frais de souscription et frais de rachat 19
ÉCHANGES, CONVERSIONS ET RACHATS DE PARTS 21
Échange entre Fonds 21
Conversion de parts 22
Modalités de rachat 23
Suspension des rachats 24
Frais de rachat 24
Frais d’opérations à court terme 27
RESPONSABILITÉ DES PRINCIPALES FONCTIONS 27
Gestionnaire 27
Placeur principal 29
Comité d’examen indépendant 29
Gestionnaire de portefeuille et sous-conseillers en valeurs 31
Dispositions en matière de courtage 34
Agent chargé de la tenue des registres 35
Auditeur 35
Dépositaire 35
Opérations de prêt et de rachat de titres 36
INCIDENCES FISCALES 37
Imposition des Fonds 37
Imposition des porteurs de parts des Fonds 38
Admissibilité aux fins de placement pour les régimes enregistrés 38
Dossier d’impôt 39
PRINCIPAUX PORTEURS DE TITRES 39
ENTITÉS MEMBRES DU GROUPE 40
GOUVERNANCE DES FONDS 41
CONTRATS IMPORTANTS 43
RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS, DES DIRIGEANTS ET DU FIDUCIAIRE 44
ATTESTATION DES FONDS, DU GESTIONNAIRE ET DU PROMOTEUR 45
ATTESTATION DU PLACEUR PRINCIPAL 46

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